Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CROIX FIERTE
Numéro de dépôt :
1599440
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2000
Présentation de la marque LA CROIX FIERTE
Déposée le 22 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) LOUIS GEMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CROIX FIERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CROIX FIERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX FIERTE est expirée depuis le 22 juin 2000.
LOUIS GEMON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50